MENTIONS LÉGALES
Spécialisés dans le nettoyage et l’entretien de monuments funéraires, nous offrons un service soigné et respectueux, réalisé avec amour et dévouement. Nos méthodes adaptées garantissent la préservation des matériaux tout en assurant un rendu propre et durable, pour des lieux de mémoire dignes et apaisants.
1. Informations légales
Raison sociale : Cœur de Souvenir
Statut juridique : Micro-entreprise
Nom et prénom du dirigeant : AMALRIC Célia
Adresse du siège social : 53 route du Félan 74370 VILLAZ
Téléphone : 06 58 73 75 82
Email : celia.amalric@outlook.fr
SIRET : 999 822 752 00013
Code APE : 96.03Z
TVA non applicable – article 293 B du Code général des impôts.
2. Assurance professionnelle
Cœur de Souvenir est couverte par une assurance Responsabilité Civile Professionnelle. Compagnie d’assurance : Crédit Mutuel IARD SA
Numéro de contrat : I82059594
Zone de couverture : France
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents (logo, textes, visuels, charte graphique) est la propriété exclusive de Cœur de Souvenir, sauf mention contraire.
Toute reproduction, diffusion ou utilisation sans autorisation écrite préalable est interdite.
4. Protection des données personnelles
Les informations collectées (nom, adresse, téléphone, email) sont utilisées uniquement dans le cadre de la relation commerciale.
Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données en adressant une demande à :
coeurdesouvenir@gmail.com
Les données ne sont ni revendues ni transmises à des tiers.
5. Responsabilité
Cœur de Souvenir s’engage à réaliser ses prestations avec sérieux et professionnalisme.
Elle ne saurait être tenue responsable des dégradations préexistantes ou de l’évolution naturelle des matériaux.
La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.